MENTIONS LÉGALES
Ce site est la propriété de l’Union Nationale des Associations de l’ALAT (ci-après UNA-ALAT).
Il est hébergé par WEEBLY.
Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après.
L’UNA-ALAT se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect et d’utilisation non autorisée de ses noms et emblèmes ou en cas de violation des droits liés à l’information, aux graphismes, aux textes, vidéos, documents audio, photos et images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site.
Droits d’auteur
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée à l'association.
Liens
Les administrateurs de sites qui désirent créer un lien vers le présent site sont tenus d’en informer l'association pour autorisation préalable. Ce site Internet peut comporter des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent. Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l’information présente sur le site. L’UNA-ALAT n’endosse aucune responsabilité relative à ces sites, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la fiabilité des informations, des données et des opinions qui y figurent.
Décharge de responsabilité
L’UNA-ALAT effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. Cependant, elle ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l’usage des informations diffusées.
L’UNA-ALAT n’est tenue qu’à une obligation de moyens concernant les informations mises à disposition sur le site. De même, elle n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.
Direction de la publication
UNA-ALAT
Administration et réalisation technique
AA-ALAT Languedoc-Roussillon
[email protected]
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